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Marques déposées par monsieur Laurent Muratet
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Fermes Libérées
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fermes Libérées
Monsieur Laurent Muratet

Numéro de dépôt :
4403095
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
Fermes Libérées de Laurent Muratet

Présentation de la marque Fermes Libérées

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par monsieur Laurent Muratet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fermes Libérées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Laurent Muratet domicilié(e) 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Muratet domicilié(e) 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France.

La marque Fermes Libérées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermes Libérées arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

Laurent Muratet a également déposé les autres marques suivantes : Fermes bio françaises , TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE


Monsieur Laurent Muratet - 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France


Monsieur Laurent Muratet - 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.